Bernard Gros

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard GROS
premier conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000047553416(source JORF)
mutation
17 Mai 202317/05/2023
De: Bernard GROS
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2022-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000046131941(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 202203/08/2022
De: GROS (Bernard)
administrateur civil
Objet:
dans les corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au grade de premier conseiller
date_debut="2021-04-01"
JORFTEXT000043205508(source JORF)
intégration
03 Mars 202103/03/2021
De: GROS Bernard
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Gros (Bernard)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000030916771(source JORF)
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Gros (Bernard)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000026223304(source JORF)
mutation
26 Juillet 201226/07/2012
De: Bernard Gros
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
Administrateurs civils
Groupe:
Commission considérée
MENH1100526A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Gros
Objet:
également
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
Administrateurs civils classe normale
Groupe:
Commission considérée
MEND0900877A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gros (Bernard)
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
date_debut="2009-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
JORFTEXT000020972452(source JORF)
affectation
13 Août 200913/08/2009
De: Gros (Bernard)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000020581762(source JORF)
nomination
06 Mai 200906/05/2009
De: Gros (Bernard)
Objet:
administrateur civil
JORFTEXT000020581762(source JORF)
détachement
06 Mai 200906/05/2009
De: GROS (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018383474(source JORF)
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Gros (Bernard)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2005-08-01"
JORFTEXT000000265136(source JORF)
titularisation
21 Décembre 200521/12/2005
De: Gros (Bernard)
consul honoraire (Suisse) ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Gros (Bernard)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2004
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000239076(source JORF)
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gros (Bernard, Jean)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000233252(source JORF)
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Bernard Gros
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
JORFTEXT000000795132(source JORF)
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gros (Bernard)
tribunal de grande instance de Dole
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire
sont
au titre de l'année 2003 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Grade provisoire
JORFTEXT000000419440(source JORF)
inscription
13 Avril 200313/04/2003
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000223050(source JORF)
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gros (Bernard)
chef du bureau de la réglementation des diplômes professionnels à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
à la commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'éducation nationale
membre titulaire
Remplace:Mme Prince (Sophie)
Groupe:
Commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000395200(source JORF)
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000558073(source JORF)
promotion
27 Octobre 199827/10/1998
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000375013(source JORF)
promotion
27 Octobre 199827/10/1998
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 1996, pour l'accès au deuxième grade
JORFTEXT000000192299(source JORF)
promotion
23 Avril 199623/04/1996
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
Liste par ordre alphabétique des candidats admis à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
Session du
21 septembre 1995
JORFTEXT000000191796(source JORF)
inscription
27 Février 199627/02/1996
De: Gros (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000164616(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
JORFTEXT000000726480(source JORF)
inscription
01 Avril 199301/04/1993
De: Gros (Bernard)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et classés
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000526886(source JORF)
titularisation
03 Octobre 199103/10/1991
De: Gros (Bernard)
Objet:
au concours externe d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
JORFTEXT000000342956(source JORF)
admissibilite
06 Mars 199006/03/1990
De: Gros (Bernard, Claude, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.